Back to top

Mentions légales

Mentions légales

Les présentes mentions légales ainsi que les dispositions légales en vigueur en France régissent les conditions d’utilisation du site internet « https://www.cinov.fr » (ci-après dénommé le « Site »). Toute personne accédant au Site s’engage à accepter et respecter ces mentions légales sans réserve.

Informations générales
Le Site et son Contenu tel que défini ci-après sont une initiative et la propriété exclusive de la Fédération CINOV, [remplir les info sociétés – raison sociale, capital, etc…]

Ce site internet est édité par :
Fédération CINOV
4 avenue du recteur poincaré

75016 Paris
Tél. : 01.44.30.49.30

Fax : +
Site web : 
www.cinov.fr

 

Directeur de la publication
Estelle Mottet Responsable Communication Marketing

 

Conception et réalisation
Agence Gardeners
327 B route de Valparc
74330 Poisy
Tél. : +33 (0)4 50 244 244
Site web : www.agencegardeners.com

 

Hébergement
Hébergeur : OVH
Société de gestion : NET DESIGN Siège social: ZAC de Valparc – 74330 POISY
Téléphone: +33 (0) 4 50 244 244
Email: 
info@agencegardeners.com
Site Web: https://www.agencegardeners.com/

 

Le présent site est édité par CINOV
L’accès à ce Site et l’utilisation de son contenu sont soumis au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables.
Lorsque vous accédez au Site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les stipulations suivantes. Le Site est la propriété exclusive de la fédération CINOV, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.
Ce Site n’est destiné qu’à votre utilisation personnelle. Les reproductions, par téléchargement, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial sont strictement interdites.

CINOV s’efforce d’inclure au mieux dans ce Site des informations à jour. Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant CINOV ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site CINOV décline toute responsabilité :

·         pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,

·         pour tout dommage résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,

·         pour tout dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqué par l’accès de quiconque au Site ou par l’impossibilité d’y accéder, de même que par l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. La fourniture de ces informations nominatives est facultative. Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, chaque visiteur peut accéder aux informations nominatives le concernant et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, en contactant CINOV : [EMAIL]

CINOV attire l’attention des visiteurs sur le fait que certaines informations communiquées sur le Site sont susceptibles de ne pas être appropriées à des personnes résidant hors de France, et ce en raison notamment des différences de lois, de réglementations ou de pratiques et professionnelles qui peuvent exister entre les différents pays.

Lien hypertexte
Le traitement des liens hypertexte vers le Site ne peut être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de CINOV et pourra être révoqué à tout moment. CINOV ne peut être tenu responsable des sites ayant établi un lien hyper texte liés au Site. CINOV ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de l’objet, de la non-accessibilité et/ou du contenu des sites éventuellement reliés à son Site par le biais de liens hypertextes et qui ne seraient pas administrés et contrôlés directement par CINOV. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers le Site, CINOVS vous remercie de la contacter.

 

Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Modifications des conditions générales d’utilisation du site
CINOV informe les visiteurs que les présentes conditions générales d’utilisation et d’accès peuvent être modifiées et mises à jour à tout moment. Toute modification de ces conditions générales d’utilisation du site est applicable dès son apparition. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Toute personne consultant le Site est invitée à en prendre connaissance régulièrement.

 

Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes mentions légales serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou suite à une décision de justice, cela n’affecterait en aucun cas la validité et le respect des autres dispositions des présentes mentions légales.

 

© CINOV – 2020 / Tous droits réservés

Ces évènements peuvent vous intéresser

11déc2024
Les Talentes 2024

Les Talentes sont les trophées de la féminisation des métiers de l'ingénierie, du conseil et

Paris

Poursuivez votre visite

Politique en matière de cookies
Cette politique en matière de cookies explique ce que sont les cookies et comment nous les utilisons. Vous pouvez lire cette politique afin de comprendre quel type de cookies nous utilisons, les informations que nous recueillons à l'aide des cookies et comment ces informations sont utilisées. Pour plus d'informations sur la manière dont nous utilisons, stockons et traitons vos données personnelles, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.
Le mot du Président
Les Régions, par leurs compétences issues de la loi NOTRe, sont aux avant-postes du développement économique, de l’aménagement urbain, et de la formation ou encore des politiques culturelles mises en œuvre au sein de nos territoires. Ce maillon indispensable de l’action publique a son rôle à jouer dans la mise en œuvre du plan de relance national. Ce mandat qui s’ouvre est lourd de responsabilité pour les exécutifs Régionaux, mais il est surtout porteur de promesses et d’espoir pour l’avenir. 
Nos missions
La vocation de l’ensemble de nos professions, est de concevoir, accompagner et optimiser les projets humains, technologiques, organisationnels, environnementaux et sociétaux. Réel levier pour tous les secteurs de l’économie, les métiers de la branche BETIC bénéficient d’une agilité et d’une adaptabilité, leur permettant d’être
des acteurs clés dans la réussite des transitions écologiques, numériques et économiques en cours. Nos métiers sont immatériels et pourtant, sans eux, bien des
projets ne verraient pas le jour.
Qui sommes-nous ?
LA FÉDÉRATION CINOV PACA-CORSE
La Fédération Cinov PACA-Corse regroupe les structures adhérentes à la Fédération CINOV et dont le siège social est situé en région PACA et en Corse.